Les substances problématiques
« Plusieurs études conduites par l’Ademe, le Danish EPA, 60 Millions de Consommateurs ou encore l’UFC Que Choisir ont mis en évidence la présence ou l’émission de substances chimiques dans les fournitures scolaires ou de bureau.
« Sur la base de la littérature scientifique disponible et d’échanges avec les associations de consommateurs et les fédérations professionnelles des fabricants et distributeurs, l’Anses indique que les familles de substances chimiques le plus souvent identifiées sont :
- les phtalates ;
- les composés organiques volatiles (COV) dont le formaldéhyde, le chloroforme, le toluène ;
- des nitrosamines ;
- le benzène ;
- les métaux lourds comme le chrome hexavalent, le cadmium, le nickel ou le plomb ;
- les perfluorés (PFAS),
- les colorants ;
- le bisphénol A ;
- les isothiazolinones et autres conservateurs ;
- les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) ;
- les substances parfumantes. »
La réglementation
« Ni en France ni en Europe, les fournitures scolaires ne relèvent d’une réglementation spécifique permettant d’encadrer leur composition, leur fabrication ou leur utilisation pour s’assurer de leur innocuité.
»
« Compte tenu de leur usage, certaines fournitures scolaires comme la peinture, les feutres ou les crayons de couleur sont considérées comme des jouets, ce qui conduit à l’interdiction pour leur fabrication de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR).
»
« Aussi, l’Agence appelle à appliquer à l’ensemble des fournitures scolaires la réglementation européenne relative à la sécurité des jouets (2009/48/CE). Cette évolution réglementaire favorisera la réduction, voire la suppression de la majorité des substances identifiées dans les fournitures à l’heure actuelle, par exemple les substances parfumantes, les phtalates, certains métaux ou les HAP.
»
« L’Agence demande également aux fabricants et distributeurs de supprimer certaines substances ou familles de substances parfumantes indépendamment des évolutions réglementaires. Par ailleurs, si ces articles doivent respecter les réglementations en vigueur dans des conditions normales d’utilisation, elle recommande que les fabricants prennent en compte les comportements et usages prévisibles comme le “machouillage” pour s’assurer de l’innocuité de ces produits.
»
Les conseils
«
En attendant la mise en place d’une telle évolution réglementaire, je conseillerais aux consommateurs de privilégier les fournitures ne contenant ni substances parfumantes, ni paillettes ou autre artifice pouvant induire des comportements détournés par les enfants, tels que le “machouillage”, voire l’ingestion.»Céline Dubois, Coordinatrice de cette expertise à L’Anses.
En 2019, l'Agence française de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (Ademe) a émis une liste de conseils beaucoup plus élaborée sur les produits à privilégier, les composants nocifs à repérer dans la composition et l'utilisation de certaines fournitures (bien refermer les contenants, aérer, etc.)
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Psychomédia avec sources : Anses (communiqué), Anses (avis), Le Figaro, Le Monde.
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